Conditions générale de vente :
1 - Vous pouvez vérifier la disponibilité de l'oeuvre dans le menu « Ventes privées » Puis il suffit de remplir et renvoyer sans engagement de votre part un formulaire de demande de prix.
2 – à réception je vous renvoie par mail une réponse avec une -invitation à voir l'oeuvre pour une éventuelle acquisition en direct. -description artistique et technique -prix -frais de port et emballage
3 - paiement : après votre acceptation sur ces différents points je vous envoie les informations sur les différents modes de paiement
4 - livraison : à réception du paiement + 7 jours en cas de chèque l'oeuvre vous est renvoyée avec certificat d'authenticité et facture à votre nom assuré pour la valeur de son contenu. Parallèlement vous parvient un e-mail précisant date de livraison et numero de bordereau pour suivi
5 - garantie retour : si l'oeuvre ne correspond pas a votre attente retour possible dans les 7 jours utiliser formulaire de contact
droits d'auteur le droit français prévoit que l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous(article L1111 du code de la propriété intellectuelle). Il dispose notament des droits moraux – respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre – perpétuels, inaliénables et imprescriptibles. Vos droits sur l'oeuvre sont limités à un usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction, dont seul l'auteur peut disposer, sauf à obtenir son accord préalable ou celui de ses ayants droit.
Acceptation et litige : en cas de litige, un accord à l'amiable est très nettement privilégié. Dans le cas contraire, seul le tribunal de grande instance de Dijon est compétent.
En passant commande, vous certifiez avoir lu et accepté les conditions générales de vente.